Le Monde La France doit juger l' offense faite par un auteur a trois chefs d'Etat africains; La procedure ne prevoit pas de debat au fond
SMITH STEPHEN
A LA DEMANDE de trois presidents africains, l'Etat francais a diligente des poursuites judiciaires contre un auteur ayant commis ce que l'ancien droit royal considerait comme un crime de lese-majeste. La 17e chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Paris vient en effet de fixer au 28 fevrier, puis aux 5 et 7 mars 2001, les dates d'un proces intente a Francois-Xavier Verschave, auteur du livre Noir silence. Qui arretera la Francafrique?, paru en mai, ainsi qu'a l'editeur de cet ouvrage de denonciation. A l'origine de la procedure pour offense a chef d'Etat, les presidents du Tchad, du Gabon et du Congo-Brazzaville, tous representes par Me Jacques Verges, se sont constitues partie civile.
Dans son livre, M. Verschave, president de l'association Survie, qui pourfend les liaisons incestueuses entre la France et l'Afrique, qualifie le president tchadien Idriss Deby d' assassin invetere, le Gabonais Omar Bongo de dictateur criminel, corrompu et mafieux et impute au Congolais Denis Sassou Nguesso, outre sa complicite dans l'attentat contre le DC-10 dont l'explosion, en 1989, au-dessus du Tenere, a coute la vie a cent soixante-dix passagers, des crimes contre l'humanite dans l'exercice de son pouvoir, reconquis en 1997.
En juin, chacun des trois presidents africains a ecrit, sous la plume de Me Verges, au responsable de la diplomatie francaise, Hubert Vedrine, pour lui demander l'application d'une loi de 1881 reprimant l'atteinte a la dignite de chef de l'Etat, que celui-ci soit francais ou etranger.
En France, le general de Gaulle s'etait servi de cette arme juridique, heritee du droit monarchique, pour recuser des mises en cause, sans debat sur le fond.
En effet, contrairement a des plaintes pour diffamation, l' offense est jugee sans examen de la veracite des allegations poursuivies, pour peu que la mauvaise foi de l'auteur, l' intention coupable, soit etablie.
De l'etranger, au milieu des annees 80, le president algerien Chadli Benjedid s'etait ainsi defendu contre son implication dans un trafic de voitures volees.
En 1998, de la meme maniere, le roi Hassan II avait actionne la justice francaise contre la mise en cause de son entourage familial dans la culture du haschisch au Maroc. Cette jurisprudence fait l'objet d'un recours contre l'Etat francais devant la Cour europeenne des droits de l'homme.
En l'etat actuel, des lors que les autorites francaises sont sollicitees par un chef d'Etat etranger, elles ont obligation de saisir le parquet, qui prend ensuite ses requisitions. Le 19 octobre, cette automaticite a ete critiquee a l'Assemblee nationale par Marie-Helene Aubert, deputee Vert d'Eure-et-Loir, qui a demande a la garde des sceaux l'abrogation d' un article a la fois desuet et dangereux. Celui-ci, selon la parlementaire, aurait naguere pu permettre au general Pinochet ou au president Milosevic de faire poursuivre leurs detracteurs en France par les tribunaux francais.
M. Verschave, fonctionnaire dans une petite commune pres de Lyon et, en 1998, deja auteur de La Francafrique. Le plus long scandale de la Republique, est passible d'une amende de 300 000 francs pour chacune des plaintes, et d'eventuels dommages et interets qu'il devrait verser aux parties civiles. Il denonce une tentative de censure, la volonte de mettre a genoux une association et une maison d'edition, Les Arenes, sans grands moyens financiers. Alors qu'il qualifie de livres de mise en perspective ces ouvrages puisant exclusivement aux sources documentaires, Me Verges raille, lui, un auteur pare de ciseaux, de colle et de bons sentiments, qui ne verifie pas ce qu'il affirme .
L'Echo
L'Afrique dedaigne la main tendue par l'OMC
Serge VANDAELE
La rencontre des ministres africains du Commerce reunis durant trois jours a Libreville, au Gabon, autour d'experts de l'Organisation mondiale du commerce, s'est achevee mercredi soir sans que la campagne de seduction menee par l'OMC a l'egard du continent noir ait, semble-t-il, porte ses fruits.
Alors que l'objectif etait de "permettre aux Africains de mieux connaitre et de mieux utiliser les lois de l'OMC" dans le but non dissimule de les sensibiliser a la necessite de devenir plus actifs sur la scene commerciale internationale, les quelque 53 pays africains representes pour l'occasion se sont bien gardes de s'impliquer davantage dans le commerce multilateral comme les y invitaient pourtant le directeur general de l'OMC, Mike Moore, et les representants de l'UE.
"L'OMC doit faire plus pour l'Afrique, mais l'Afrique doit pour sa part centrer davantage son attention sur l'OMC", avait notamment souligne Mike Moore dans un discours particulierement incitatif qui visait en tout premier lieu a convaincre les pays africains de s'engager au plus vite dans un nouveau cycle de negociations avec l'Organisation.
L'Union europeenne, par la voix du secretaire d'Etat francais au Commerce exterieur, Francois Huwart, avait elle aussi, dans le sillage trace par le patron de l'OMC, lourdement insiste pour que l'Afrique s'engage dans la voie de la mondialisation pour eviter que ne se creuse la marginalisation du continent et que "les decisions de l'OMC continuent d'etre prises dans un cercle de pays restreint".
Concretement, l'UE, premier importateur mondial de produits africains et pourvoyeur d'aide au developpement, souhaiterait etendre la portee des accords signes dans les secteurs de l'agriculture et des services, mais aussi elargir les negociations a d'autres domaines comme la concurrence ou l'investissement. Mais a l'arrivee, les reticences, voire le scepticisme qu'affichaient ouvertement nombre de delegations africaines ont ete plus forts que les arguments avances par les Occidentaux. Et la reunion de Libreville n'a finalement accouche que d'un communique sans saveur, dans lequel les pays africains se bornent "a oeuvrer dans le cadre du systeme commercial multilateral pour une place significative et equitable dans les echanges internationaux".
Emmenes par l'Egypte et l'ile Maurice, la plupart des pays africains anglophones ont manifestement juge premature de se lancer dans un nouveau cycle de negociation alors que toutes les clauses prevues dans les accords deja signes n'ont pas encore ete mises en oeuvre.
Beaucoup de pays africains, qui ne sont pas prets a ce stade a supporter les consequences previsibles de l'ouverture de leur marche, demandent des temps de transition de peur de voir certains de leurs marches naissants bouleverses par la deferlante des societes occidentales.
Dans la foulee, ils reclament aussi un examen des desequilibres resultant des accords de l'Uruguay Round, laissant comprendre implicitement qu'ils s'estiment floues par ces accords et ne sont plus prets a dire oui a tout.
Echec ou succes?
On attendait donc une declaration forte en faveur de l'Afrique, la reunion aura tout juste ete sanctionnee d'un statu quo qui ne peut satisfaire ni l'UE ni l'OMC.
Certains parlent des lors d'echec sur fond de crise de confiance des pays du sud qui voient encore regulierement dans le libre-echange un nouvel avatar du neo-colonialisme. D'autres, comme le directeur general de l'OMC, bien que decus a l'issue des trois jours de travaux, se veulent plus optimistes et evoquent un succes dans la mesure ou cette reunion, sans precedent sur le continent noir, a ete marquee par une tres forte participation qui montre l'interet dont temoignent les Africains.
Le succes de la reunion reside aussi dans le caractere unique de cette rencontre puisque c'est la premiere fois que l'OMC entreprend de mettre les bouchees doubles pour essayer de faire recoller le wagon africain au train de la mondialisation en marche.
Cette reunion marque enfin le debut d'un processus d'augmentation consequente de l'assistance technique de l'OMC, de l'UE et des Etats-Unis a un continent qui, rappelons-le, ne pese plus guere aujourd'hui qu'un peu plus d'un pour cent de l'ensemble des echanges commerciaux mondiaux alors que, paradoxalement, les Etats africains comptent pour pres d'un tiers des membres de l'OMC (41 pays sur 139).
La Lettre du Continent
L'AFRIQUE DANS LE MONDE; DEFENSE; N. 364
Des accords secrets caducs
Ce n'est vraiment pas la peine que les parlementaires se decarcassent pour percer a jour les accords de defense et de securite qualifies de secrets: accord de defense avec le Togo (1963), accord special de defense avec le Cameroun (1974), conventions speciales relatives au maintien de l'ordre avec la Cote d'Ivoire, le Gabon et le Tchad (1961)... Ils sont tous "caducs". Grace au "casus federis", c'est a dire la liberte d'apprecier les circonstances de l'application des accords signes, Paris fait desormais la sourde oreille. En decembre 1999 en Cote d'Ivoire, la France a ainsi assure le "service minimum" de l'accord secret franco-ivoirien: l'ex-filtration du president Bedie et de sa famille.
Pour l'essentiel, les 6 159 soldats francais (contre 8 000 en 1997) qui restaient prepositionnes en juin 2000 dans les quatre bases de Djibouti (2 830 hommes), Dakar (1 187), Abidjan (519), Libreville (671) et Ndjamena (952) assurent la protection des ressortissants francais et... etrangers (un levier diplomatique non negligeable avec les autres partenaires occidentaux) ainsi que des points d'appuis aeroportuaires en cas d'interventions exterieures. Ces forces sont plutot bien equipees: quinze avions de combat, sept avions de transport, un avion de patrouille maritime, 21 helicopteres et de nombreux blindes legers, notamment des AMX 10 et des blindes Sagaie. Elles jouent par ailleurs un role de plus en plus actif dans le projet RECAMP (Renforcement des capacites africaines de maintien de la paix) - le prochain exercice conjoint est prevu en Tanzanie en fevrier-mars 2002 avec la participation des Britanniques - et dans les Ecoles nationales a vocation regionale (ENVR). Mises en place depuis 1997, les onze ENVR creees vont former 840 stagiaires en l'an 2001 (640 en 2000). La plus importante est l'Ecole de formation au maintien de la paix en Cote d'Ivoire ! (154 stagiaires en 2000). Apres la creation d'un centre de perfectionnement au maintien de l'ordre a Awae, au Cameroun (Camerounais attention a vos oreilles !), deux nouvelles ecoles vont etre ouvertes en 2001: l'ecole d'etat-major de Libreville et le centre de perfectionnement de la gendarmerie mobile a Ouakam, au Senegal.
Desormais, il y a autant de stagiaires africains formes dans les ENVR locales qu'en France (formation de haut niveau). Plus de besoin de payer l'avion... Pour l'an 2000, on note une forte progression dans la formation de stagiaires en provenance de Cote d'Ivoire, du Burkina Faso, du Benin, du Senegal et du Togo. Globalement, avec la suspension en 1999, pour des raisons politiques de la cooperation avec les Comores, le Niger et la Mauritanie ainsi qu'a la forte contraction de celle avec la Cote d'Ivoire, les credits de la cooperation militaire dans "l'ex-champ" est en diminution: 577 millions FF de dotation prevue en 2001 contre 622 en 2000. La tendance est egalement a la reorientation des actions vers des pays d'Europe orientale, centrale et balkanique ainsi que des pays du Moyen-Orient (liees a des contrats d'armements). Les effectifs des cooperants militaires sont toujours a la baisse: 354 postes en 2001 contre 364 en 1999.
L'AFRIQUE DANS LE MONDE; POLITIQUE; N. 364
Les "camarades d'Afrique"
Laurent Gbagbo, l'exile de Vitry qui dormait dans les annees 80 chez Guy Labertit, le delegue Afrique du PS est le plus chanceux des "camarades" africains du Parti socialiste francais. Dans les annees 90, l'homme d'influence du PS sur l'Afrique, qui etait Jean-Louis Triaud, avait bien appuye le gouvernement dans son soutien a Idriss Deby contre Hissene Habre, qui avait commis l'erreur d'emprisonner le socialiste franc-macon Pierre Gali Ngothe Gatta. Mais le meme Deby a, des annees plus tard, fait la chasse au "camarade" Mahamoud Nahor.
En Centrafrique, le soutien au professeur Abel Goumba contre l'actuel president Ange Felix Patasse n'a pas eu plus de succes. Au Togo, les poulains du PS - Claude Ameganvi et Leopold Gnininvi - n'ont jamais reussi a bousculer le doyen tricolore Gnassingbe Eyadema. De meme, au Congo-B, le "camarade" Thystere Tchicaya n'a jamais reussi a "sortir du bois", pas plus face a Sassou I qu'a Sassou II qui semble avoir "charme" certains membres du PS. Au Niger, les socialistes francais ont surtout reussi a deminer une situation de crise entre l'opposition et l'ancien president Bare meme si l'ancien premier ministre Youssoufou Mahamadou (PDS) n'a pas reussi a monter sur le podium. Au Burkina Faso, le Professeur Joseph Ki Zerbo s'est fait doubler par Halidou Ouedraogo, de la Ligue des droits de l'homme. Au Mali, le PS francais n'a pas reussi a dedramatiser la situation entre Alpha Konare et son "dauphin politique", Ibrahim Keita. Au Senegal, un autre dauphin "apparatchik", O.Tanor Dieng, attend son heure. En Afrique centrale, le leader du SDF, John Fru Ndi est incontrolable tandis qu'au Gabon, le leader du PGP, Pierre-Louis Agondjo vieillit doucettement sans que n'emerge un successeur...
LES AFRIQUES PAYS PAR PAYS; CONGO-B; N. 364
Le premier cercle de Sassou II
Sassou II a un terrible probleme politique a resoudre: comment se faire elire au suffrage universel quand on ne represente, au mieux, comme en 1992, que 15% du corps electoral ? De plus, la guerre civile et les morts dans les familles ne vont pas favoriser le "clientelisme" classique et la transhumance politique...
Afin que le "dialogue sans exclusive" ne se transforme pas en "morne plaine electorale", Sassou II aimerait bousculer un peu le calendrier prevu avant que ses principaux opposants ne rentrent et reprennent du poil de la bete. Le president consulte donc. Et les avis ne manquent pas, surtout dans son premier cercle clanique.
Dirige par son neveu et conseiller special, Jean-Dominique Okemba, le "GFP" (Groupe familial du pouvoir), compose de Mbochi d'Oyo de la famille maternelle du president, prone une politique de ralliement et de soutien inconditionnel au pouvoir de Sassou. Composee de Mbochi d'Edu, la "FP" (Famille paternelle) dont le chef de file est Maurice Nguesso, frere aine de "Denis" est, pour l'instant, sur la meme longueur d'onde que le GFP. De plus elle est appuyee par le duo des riches neveux: Willy (Socotram) et Edgar (Domaine presidentiel). Ce dernier est chouchoute par Edith Bongo, fille de Sassou et "Premiere dame" du Gabon.
Ces deux "noyaux durs" du premier cercle presidentiel se serrent les coudes face a l'influence grandissante des "Mbochis elargis" (ME) d'Olombo et de Boundji, qui faisaient la pluie et le beau temps a l'epoque de Sassou I. Le chef de file des "ME" est le tout-puissant ministre de l'Interieur, Pierre Oba, qui est actuellement la "cible" du premier cercle familial. Les deux autres eminents representants des Mbochi de la region d'Olombo sont Paul Obambi et le milliardaire Pierre Otto Mbongo. Ce dernier se porte de mieux en mieux avec son parent a l'Interieur et son "ami" Mathias Dzon aux Finances. Bangangoulou de Gamboma, Dzon, qui reve de devenir Premier ministre, est en conflit permanent avec le conseiller special Okemba. Le grand argentier est egalement toujours en bisbille avec Gerard Bitsindou, ministre d'Etat a la presidence. Ami fidele du president, Bitsindou est un Lari du Pool, tout comme l'ancien Premier ministre Bernard Kolelas, aujourd'hui en exil. Bitsindou peine a le faire oublier...
Enfin les Mbochi originaires de Boundji font corps autour du milliardaire Rodolphe Adada, ministre des Affaires etrangeres. Surnomme "Monsieur noeud -pap", un accessoire qu'il affectionne, Rodolphe Adada se positionne comme l'heritier putatif de Sassou II, ce qui a le don d'agacer les Mbochi d'Oyo. Adada beneficie du soutien du ministre de la Defense, Justin Itihy Lekoundzou Osseitoumba, l'un des veterans du Parti congolais du travail (PCT) depuis la mort, en 1998, de Camille Ocko. Enfin, n'oublions pas le si discret "Monsieur Petrole", Bruno Itoua: son papa est un Mbochi d'Olombo et sa maman, une Mbochi de Boundji. C'est le plus fort...
AU PALAIS; BRAZZAVILLE; N. 364
Appel aux "freres"
Maintenant qu'il a cree le 21 octobre dernier sa propre "Grande Loge independante du Congo" en presence du president Bongo, Grand Maitre du Grand Rite equatorial et George Rawiri, Grand Maitre de la Grande Loge nationale du Gabon, Sassou II a lance un appel a tous ses "freres" de l'opposition, de la GNLF et du G.O., pour qu'ils se rangent derriere lui. On attend toujours l'echo...
AU PALAIS; LIBREVILLE; N. 364
"Blanc comme negre" par Omar Bongo
Nous avions revele dans notre derniere edition que le president gabonais se confiait actuellement au journaliste du Nouvel Observateur, Airy Routier. Voici aujourd'hui des precisions sur "l'oeuvre". "Blanc comme negre", le titre de cet ouvrage qui paraitra en fevrier prochain aux Editions Grasset est bien sur un clin d'oeil aux affaires qui vont passer en justice au printemps prochain. Le titre decode est: "Blanc comme neige" dans l'affaire Elf. Dans ses confidences, le president gabonais evoque donc ses relations avec l'ancien "Monsieur Afrique" du groupe, Andre Tarallo, ainsi que des sujets aussi varies que ses comptes a la Citibank, le dossier des diamants de Giscard d'Estaing, les voyantes de Mitterrand...
L'AFRIQUE DANS LE MONDE; DEFENSE; N. 364
Des accords secrets caducs
Ce n'est vraiment pas la peine que les parlementaires se decarcassent pour percer a jour les accords de defense et de securite qualifies de secrets: accord de defense avec le Togo (1963), accord special de defense avec le Cameroun (1974), conventions speciales relatives au maintien de l'ordre avec la Cote d'Ivoire, le Gabon et le Tchad (1961)... Ils sont tous "caducs". Grace au "casus federis", c'est a dire la liberte d'apprecier les circonstances de l'application des accords signes, Paris fait desormais la sourde oreille. En decembre 1999 en Cote d'Ivoire, la France a ainsi assure le "service minimum" de l'accord secret franco-ivoirien: l'ex-filtration du president Bedie et de sa famille.
Pour l'essentiel, les 6 159 soldats francais (contre 8 000 en 1997) qui restaient prepositionnes en juin 2000 dans les quatre bases de Djibouti (2 830 hommes), Dakar (1 187), Abidjan (519), Libreville (671) et Ndjamena (952) assurent la protection des ressortissants francais et... etrangers (un levier diplomatique non negligeable avec les autres partenaires occidentaux) ainsi que des points d'appuis aeroportuaires en cas d'interventions exterieures. Ces forces sont plutot bien equipees: quinze avions de combat, sept avions de transport, un avion de patrouille maritime, 21 helicopteres et de nombreux blindes legers, notamment des AMX 10 et des blindes Sagaie. Elles jouent par ailleurs un role de plus en plus actif dans le projet RECAMP (Renforcement des capacites africaines de maintien de la paix) - le prochain exercice conjoint est prevu en Tanzanie en fevrier-mars 2002 avec la participation des Britanniques - et dans les Ecoles nationales a vocation regionale (ENVR). Mises en place depuis 1997, les onze ENVR creees vont former 840 stagiaires en l'an 2001 (640 en 2000). La plus importante est l'Ecole de formation au maintien de la paix en Cote d'Ivoire ! (154 stagiaires en 2000). Apres la creation d'un centre de perfectionnement au maintien de l'ordre a Awae, au Cameroun (Camerounais attention a vos oreilles !), deux nouvelles ecoles vont etre ouvertes en 2001: l'ecole d'etat-major de Libreville et le centre de perfectionnement de la gendarmerie mobile a Ouakam, au Senegal.
Desormais, il y a autant de stagiaires africains formes dans les ENVR locales qu'en France (formation de haut niveau). Plus de besoin de payer l'avion... Pour l'an 2000, on note une forte progression dans la formation de stagiaires en provenance de Cote d'Ivoire, du Burkina Faso, du Benin, du Senegal et du Togo. Globalement, avec la suspension en 1999, pour des raisons politiques de la cooperation avec les Comores, le Niger et la Mauritanie ainsi qu'a la forte contraction de celle avec la Cote d'Ivoire, les credits de la cooperation militaire dans "l'ex-champ" est en diminution: 577 millions FF de dotation prevue en 2001 contre 622 en 2000. La tendance est egalement a la reorientation des actions vers des pays d'Europe orientale, centrale et balkanique ainsi que des pays du Moyen-Orient (liees a des contrats d'armements). Les effectifs des cooperants militaires sont toujours a la baisse: 354 postes en 2001 contre 364 en 1999.